REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 Mai 2011
Présents : BOURCY Jean Denis, GIRAUD Marie Hélène, LUQUET Alain, MOREAU Jean François, BEAUJARD Philippe, CORDONNIER Thierry, GROSVALLET Daniel, MOLLAS Patrick,
Excuses ALVARD Marinette, SIMMONNETON Joël
Absent : BELLANGER Patrick
Après approbation à l’unanimité du compte rendu de la réunion du 11 Mars 2011, les points suivants ont été abordés :
DEMANDES D’ACHATS DE PARCELLES
Monsieur BUJADOUX Michel souhaite acquérir une portion de chemin communal longeant ses parcelles AW127 et AW 128 jusqu’à la parcelle AW23 .Accord du Conseil municipal (6 pour, 1 abstention ,1 contre) pour engager une enquête publique en vue de la vente.
Monsieur FARIGOUX Daniel souhaite acquérir une portion de chemin communal longeant ses parcelles AW23 et AW24 .Accord du Conseil municipal (6 pour, 1 abstention ,1 contre) pour engager une enquête publique en vue de la vente.
Monsieur et Madame OAKLEY souhaitent acquérir une parcelle communale située devant leur propriété à Ravayat .Accord unanime du Conseil municipal pour engager une enquête publique en vue de la vente.
Monsieur BONTEMS Guy sera désigné comme commissaire enquêteur.
Le prix sera 0,2 € le m²
Les frais afférent à ces ventes (enquête, bornage, notaire …) seront à la charge de l’acquéreur
LOCATION DE L’APPARTEMENT AU DESSUS DU CABINET MEDICAL
Accord du Conseil municipal pour la location de cet appartement à partir du 15 Juin 2011 à Monsieur Cordonnier Cyril avec un loyer de 380 € hors chauffage comme décidé lors de la réunion du 04 Février 2011.
Monsieur Cordonnier Thierry demande s’il est possible d’installer un système permettant de mesurer la consommation de fuel dans chacun des 2 logements du bâtiment. Des renseignements sur la faisabilité et sur le coût seront pris auprès d’un professionnel.
TRAVAUX
Installation d’une alarme de type 4 dans la salle des fêtes
Cette installation a été demandée par la commission de sécurité.
Le Conseil municipal accepte le devis d’ORPI pour la somme de 1774,86 € TTC.
Eclairage public
Le Conseil municipal accepte le devis du SDEC pour des travaux nécessaires à l’extension de l’installation d’éclairage public dans le bourg (Charrière borgne et Epaillard) .Coût des travaux HT 3985,29€
Subvention du SDEC 3985,29 €, la TVA de 783,23€ (récupérable) sera avancée par la commune.
Accord par le Conseil municipal pour installation par l’entreprise Carré de 2 lampes municipales dans le bourg et une lampe à Haute Serre (408 € par lampe)
Accord du conseil municipal pour installation d’une lampe municipale avec poteau bois à Boussaleschat pour un montant de 1417 €.
Remplacement de l’horloge de l’Eglise
Aucune réparation ne pouvant être envisagée, le Conseil municipal accepte le devis de la Société LUSSAULT pour le remplacement de l’horloge avec gestion radio
(1615,08 €TTC+95,94 € TTC)
Les battants des cloches seraient à remplacer (2100€) mais le Conseil municipal diffère ces travaux, et verra en fin d’année suivant les possibilités financières.
Panneaux de signalisation
Le Conseil municipal accepte le devis de la société SES pour l’achat de ces panneaux (environ 1000 €).le produit des amendes de police 2011 sera affecté à cet achat
Travaux de voirie
Suite à la visite sur le terrain le 26 Mars 2011 de la commission des travaux, le Conseil municipal a retenu le devis de l’entreprise Martin_Pinet BTP pour divers travaux à Arcy ,Boussaleschat, Le Nat, Bonlieu, La Vaureille, Vauzelles, Chez Raynaud, Angly, Saint Marc, Epaillard, pour un montant TTC de 7118,63 €.Une participation FDAEC 2011 (subvention du département) sera affectée à cette opération.
Réfection des murs des bassins de la station d’épuration
Devis retenu Entreprise Moreau pour un montant de 3410,99 €.ces travaux seront suivis par le SATESE (service technique du conseil General) qui en demande l’exécution à l’automne 2011.
Vestiaires du stade
Des problèmes dus au gel empêchent le fonctionnement des pommes de douche. Des devis ont été établis pour leur remplacement, mais le Conseil municipal souhaite rencontrer l’entreprise Cecchetti qui a réalisé cette installation il y a 2 ans pour trouver une solution avec le fournisseur.
Brûleurs de la cuisinière de la salle des fêtes
La Société Proxi froid a transmis un devis pour le remplacement du brûleur. Patrick Mollas se propose de trouver un tarif plus compétitif
DEMANDE DE L’ASSOCIATION DES AMIS DE LA FRESSENEDE
Cette association a sollicité la municipalité afin que celle-ci lui cède l’ancienne tondeuse autoportée de la commune pour l’entretien du village de la Fressenède.Le Conseil est d’accord si cette tondeuse peur être remise en état de marche.
ACHATS DE SACS POUR LE COLIS DES AINES
Devis retenu Société PCL pour 200 sacs (570 € TTC).
SYNDICAT D’AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA VOUEIZE
Le Conseil municipal accepte l’adhésion à ce syndicat des communes de Champagnat,Le Chauchet, Viersat, ainsi que celles de la Communauté de Communes du Carrefour des 4 Provinces et adopte les nouveaux statuts du syndicat.
CAVE CABINET MEDICAL
Le Conseil accepte de mettre gracieusement une cave du bâtiment à disposition du Docteur Hassairi.
INFORMATIONS DIVERSES
Monsieur le Maire fait part d’un courrier de Madame Blin présidente de ADMVC pour rencontrer un représentant de la municipalité en vue des travaux effectués par ADMVC sur des chemins à Bonlieu .Jean François Moreau rencontrera Madame Blin.
Monsieur le Maire informe que la réunion annuelle des Maires du canton, organisée par le conseiller général aura lieu le mercredi 15 Juin 2011 à 10h à peyrat la Nonière
Monsieur le Maire souhaite connaitre les questions que les conseillers auraient à transmettre et indique les sujets qu’il abordera au cours de cette réunion.
Monsieur le maire fait part des remarques émisses par la commission de sécurité qui a visité la salle des fêtes le 15 Avril 2011 .A ce jour une solution a été apportée à presque toutes les observations relevées.