Navigation rapide

Accueil > La vie municipale > Conseil municipal : réunion du 2 février 2018

Conseil municipal : réunion du 2 février 2018

vendredi 30 mars 2018

Présents : Alain Luquet, maire, Pierre Puiboube, Danielle Troubat, adjoints, Marie-Hélène Giraud, Matthieu Gauthier, Julien Tangara, Patrick Mollas, Sébastien Simonneton, Philippe Beaujard

Excusés : Jean-François Moreau, Daniel Grosvallet

Marie-Hélène Giraud est élue secrétaire de séance.

Compte rendu de la réunion du 8 décembre 2017

Approbation à l’unanimité

Budget assainissement

La Communauté de communes doit prendre la compétence « assainissement collectif » à compter du 1er janvier 2018. Il est nécessaire de prendre une délibération pour que soit reversé le résultat de l’exercice 2017 au budget principal de la commune.
Accord unanime.

Lors de l’enregistrement du budget assainissement 2017, le résultat reporté a été erroné. Une décision modificative doit être validée pour être en conformité avec le compte administratif : - 1852.00€ en recettes et dépenses de fonctionnement.
Accord unanime

Ouverture d’une classe supplémentaire à la rentrée

Au vu des effectifs de la rentrée scolaire 2018/2019, une possibilité d’ouverture de classe supplémentaire peut être envisagée.
Cette éventualité a été entérinée lors de la réunion de la commission des écoles du RPI des écoles de Peyrat-la-Nonière et Saint-Chabrais du 30 janvier 2018. Cette classe supplémentaire sera ouverte à l’école de Saint-Chabrais, la commune de Peyrat-la-Nonière ne possédant pas de locaux vacants.

Création du « Syndicat mixte fermé Est Creuse »

Dans le cadre d’une réflexion conjointe initiée par les communautés de communes de Chénérailles, Auzances-Bellegarde, Haut Pays Marchois et Creuse Confluence, les élus ont souhaité mutualiser des missions portées actuellement par le Pays Combrailles en Marche.
Ils ont fait le choix de recourir à la formule d’un syndicat mixte fermé.
Ce syndicat se substituera à l’association Pays Combraille en Marche. La dissolution de l’association et la création du syndicat se feront de manière concomitante.
La création du « Syndicat Mixte Fermé Est Creuse » à compter du 1er mai 2018, a été validée lors de la réunion du conseil communautaire du 20 décembre 2017.

Cette création doit être votée par l’ensemble des conseils municipaux.
Après délibération : Pour : 4 Contre : 1 Abstentions : 4

Monument aux morts :projet de rénovation

Présentation des devis :
SARL Picaud : 720 € TTC
dont : Nettoyage : 295 € HT
Anti-mousse : 160 € HT
Rejointement : 145 € HT

A.B.C. Gravure : 1066 € HT
(rechampissage des lettres Gravées - pas de TVA -)

Une demande de subvention sera adressée à l’Office des Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Elle peut s’élever à 20% des travaux HT
Pour : 8 Contre : 0 Abstention : 1

L’achat d’une sonorisation portable avec micro HF est à envisager (en particulier pour les manifestations au monument aux morts)

Cimetière : agrandissement et récupération des tombes abandonnées

Une proposition sera faite à Mr. Ribot, semblable à celle faite à Mr. et Mme Roux : 700 €
Prévoir de répertorier les tombes laissées à l’abandon pour ouverture de la procédure de récupération par la commune.

JMF : subvention 2018

La subvention de 157.50€ aux JMF de la Creuse est reconduite (pour l’école)
Pour : 9 Contre : 0 Abstention : 0

Questions diverses :

Poteaux téléphoniques route de St Marc :
Cela a déjà été signalé aux services d’orange

Colis des aînés
Mme Troubat demande s’il ne serait pas nécessaire de revoir les critères d’attribution.

Problème des routes coupées :
La remise en état (dont le regoudronnage) est à la charge de ceux qui font les travaux.

Réunion pour le budget :
Date à déterminer après validation du compte de gestion

APVOC 23 :
L’association APVOC 23 demande à établir son siège social à Peyrat-la–Nonière.
Pour : 9 Contre : 0 Abstention : 0

Portes du Foyer :
Demander à l’entreprise Maudeux de mettre les poignées verticales (¼ de tour)

Église :
Le paratonnerre de l’église est à changer. Se renseigner auprès des assurances Groupama sur le caractère obligatoire. Des devis sont demandés aux entreprises Lussault et Bodet.

Dépenses à prévoir au budget :
Lave-vaisselle, peinture et rideaux au foyer, goudronnage de la cour de l’école.

La séance est levée à 21h40

Un message, un commentaire ?

Forum sur abonnement

Pour participer à ce forum, vous devez vous enregistrer au préalable. Merci d’indiquer ci-dessous l’identifiant personnel qui vous a été fourni. Si vous n’êtes pas enregistré, vous devez vous inscrire.

Connexions’inscriremot de passe oublié ?