Réunion du Conseil Municipal du 10 avril 2021

Taxes, comptes administratif et de gestion, transports scolaire, subventions aux associations, travaux divers, point avec chaque conseiller.

Article mis en ligne le 9 juin 2021

par Karine Millet

PRESENTS : Alain LUQUET Maire, Pierre PUIBOUBE, Karine MILLET, Danielle TROUBAT Adjoints, Philippe BEAUJARD, Mathieu DUJON, Olivier MOREAU, Michel NICOLAON , Sébastien SIMONNETON,
EXCUSES : Jean-Luc DELARBRE

Désignation secrétaire de séance :
Karine Millet est élue secrétaire de séance

Compte rendu séance du 05 Mars 2021  :
Monsieur le Maire donne lecture du compte-rendu de la réunion du 5 Mars 2021.

Celui-ci est approuvé à l’unanimité

Vote taux taxes communales 2021
Madame TROUBAT Danielle présente le tableau des notifications des produits prévisionnels et des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2021 :

Taxe Foncière (bâti) .............. 33,74%
Taxe Foncière (non bâti)............. 44,72%

Adopté à la majorité du suffrage exprimé soit 8 voix POUR et 1 Voix d’abstention

Présentation du CA et du CG présentation par Mme TROUBAT Danielle : le compte administratif et le compte de gestion sont équivalents et mis au vote :
• Compte administratif : accepté à l’unanimité
• Compte de gestion : accepté à l’unanimité
• Affectation résultat 2020 :

Participation financière transport scolaire 2021-2022 :
Sollicite le conseil sur la reconduction de la participation financière de la commune aux services de transport sur les bases de 2020 : participation AO2 maintenue à l’unanimité.

Subventions aux associations
Proposition de reconduction de la somme de cent cinquante euros (150,00€) aux associations actives de la commune, soit :
ACPGCATM - AMICALE DES SAPEURS POMPIERS – CLUB ATHLETIQUE – CLUB BEAU SEJOUR – CLUB TENNIS – COMITE DES FETES – ETOILE CYCLISTE – ETOILE CYCLISTE (section patrimoine) – LA GAULE PEYRATOISE – LES AMIS DE L’ECOLE – MARIE CHAUX LES CŒURS – APVOC 23 – GVA et une subvention de 174.00€ au Comice Agricole du canton de Gouzon (0.40€ par 435 habitants).
Association Solidarité Rurale Creusoise : soins à domicile : montant fixé à 120.00€ ( commune comprise entre 301 et 500 habitants)

Accord unanime sur les montants, désormais une demande préalable de l’association devra être faite à la commune pour délibération du montant accordé.
Précision faite qu’une même association ne peut prétendre qu’à un seul et unique versement de subvention.
Participation dans la rédaction du bulletin municipal, mot de chaque association.

Devis marché public :
Présentation des devis plus et moins-values des entreprises

Devis Migat (travaux sur appentis) : 1029.80€ HT

Devis acceptés à l’unanimité.

Devis Migat : cabinet médical :

Présentation du devis établi par l’entreprise Migat pour les travaux de bardage et isolation du pignon du cabinet médical pour un montant de 14 625.25€ TTC
Accord de principe, mais le conseil demande qu’il soit recherché les aides éventuelles pour ce genre de travaux.

Vote budget primitif 2021 :
Le projet de budget est présenté par Danielle TROUBAT, il s’équilibre comme suit :

Section de Fonctionnement
Dépenses : 797.133,26 euros
Recettes : 797.133,26 euros

Section d’investissement
Dépenses : 643.214,63 euros
Recettes : 643.214,63 euros

Accepté à l’unanimité

Questions et affaires diverses :
Présentation du devis de l’entreprise Galland pour le remplacement d’une pompe à la sous-station de chauffage s’élevant à 1102.70 € HT

Devis accepté à l’unanimité

Monsieur le Maire informe le conseil d’un rendez-vous programmé le 29/04/2021 avec Mme Michon en charge des projets d’aménagements des bourgs afin d’étudier les possibilités d’aménagement de la place du monument et la sécurisation de circulation au lieu-dit « Le Fresse ».

Monsieur le Maire sollicite chaque conseiller pour retour sur son secteur

Karine MILLET
Présentation du compte rendu de la réunion Com Com pôle « attractivité » du 25/03/2021
Recensement du foncier et bâti disponibles sur la commune.
Mme Millet est l’élue référente.

Olivier MOREAU RAS

J-Luc DELARBRE ABSENT

Philippe BEAUJARD
Interroge sur l’avancement de la procédure de reprise des concessions au cimetière.
Possibilité d’embaucher un employé communal, pour formation en sapeur-pompier, disponible en journée. Réel besoin à la caserne.

Danièle TROUBAT
Remarque sur l’absence de la cantinière

Michel NICOLAON
Demande pour le recensement des ouvrages d’art, ponts déposée ?
Tâches de l’employé communal ? planning hebdomadaire ?

Mathieu DUJON
Mme Bouqueau a réalisé les travaux de réfection de son mur.

Sébastien SIMONNETON RAS
Pierre PUIBOUBE RAS

La séance est levée à 12H30