PRESENTS : Alain Luquet, Pierre Puiboube, Karine Millet, Danielle Troubat, Philippe Beaujard, Jean-Luc Delarbre, Mathieu Dujon, Olivier Moreau., Michel Nicolaon et Sébastien Simonneton.

Désignation secrétaire de séance :
Mme TROUBAT Danielle est élue secrétaire de séance

Compte rendu séance du 29 juillet 2022 :
Monsieur le Maire donne lecture du compte-rendu de la réunion du 29 juillet 2022.
Celui-ci est approuvé à l’unanimité

Fermeture VIVAL :
Intervenante extérieure : Mme LEDIEU Sandrine chargée de mission au Pays Est Creuse présente ses fonctions au conseil et informe de la possibilité d’un accompagnement administratif pour le projet de reprise du magasin VIVAL (recherche de subventions…)
Mr le Maire avise le conseil qu’il a pris contact avec la propriétaire du bâtiment, qui serait intéressée pour vendre.
Un échange est créé au sein du conseil pour la reprise ou non du magasin Vival :
 achat bâtiment actuel
 Etudier un projet avec une construction neuve
 Consultation de la population
 Projet bâtiments Debellut...

Il a été convenu de prendre rendez-vous avec la propriétaire, le groupe CASINO afin de visiter les locaux.

Mise aux normes des vestiaires du stade :
Monsieur le Maire donne connaissance des différents devis des entreprises pour la mise aux normes des vestiaires au stade et le plan de financement. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité

Amendes de police :
Monsieur le Maire présente le montant octroyé : soit 677.65 €

Le conseil municipal, après en avoir délibéré unanimement

- VALIDE cette attribution et s’engage à la réinvestir dans l’achat de panneaux de signalisation et produits visant à améliorer la sécurité routière. Un devis est en cours d’élaboration par la Ste Enseigne 03.

FPIC :
Monsieur le Maire donne connaissance de la délibération du Conseil Communautaire portant décision de la répartition du FPIC 2022.
Le montant retenu pour la commune de Peyrat la Nonière s’élève à 7 040 €. Après délibération, le Conseil Municipal valide à l’unanimité la répartition dite de droit commun pour un montant de 7 040 €.

Renouvellement contrat photocopieur :
Monsieur le Maire présente le devis de la Sté koesio pour le renouvellement du contrat de location du photocopieur de la mairie arrivant à son terme en octobre.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité : Accepte le devis de la société KOESIO

Renouvellement contrat agent administratif :
Mr le maire informe que le contrat CDD de l’agent administratif arrive à son terme au 01/01/2023 donc nécessite son renouvellement et la publication de l’offre d’emploi.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal valide à l’unanimité le renouvellement du contrat de l’agent administratif.

Tarification location salle des fêtes :
Maintien des tarifs actuels mais suppression des gratuités sans utilisation de la cuisine validé à l’unanimité.

Demande Luquet Francis :
Monsieur le Maire donne lecture de la demande de Mr LUQUET Francis souhaitant acquérir une partie de terrain communal située à proximité de sa propriété cadastrée AT0184.Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité : Valide la demande d’achat au tarif de 0.30€/m2, après bornage par un géomètre et enquête publique.

Demande Rouchon Claudette :
Élargissement du chemin communal à proximité d’une parcelle BO0089 lui appartenant : voir avec la commission des travaux sur place

Demande ACCA :
Monsieur le Maire donne lecture de la demande de l’ACCA souhaitant pratiquer des travaux de bardage du bâtiment et sollicitant une subvention exceptionnelle pour les accompagner dans l’achat des matériaux.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, par 9 voix POUR : accepte la demande de l’ACCA et valide le versement d’une subvention exceptionnelle de 2 000 €.

Questions et affaires diverses :
- Mr le Maire envisage de faire modifier la programmation des horaires de l’éclairage public afin de réduire la facture énergétique.
- demande les besoins en tout-venant dans les chemins communaux
- chambre froide de la cantine signale quelques défaillances, prévoir de la renouveler

Monsieur le Maire sollicite chaque conseiller pour retour sur son secteur :

Karine MILLET
devis pour les travaux de la cantine
fêtes des voisins location salle des fêtes payante ?
panneaux d’avertissement " présence d’enfants"

Olivier MOREAU
Problème du passage du point à temps, inefficace et coût excessif voir si pas d’autres possibilités

J-Luc DELARBRE RAS

Philippe BEAUJARD
poubelle supplémentaire à Marzet

Danièle TROUBAT RAS

Michel NICOLAON
compte-rendu de la réunion du syndicat de la Rozeille, modification des statuts, ajout de collectivités...
Travaux pont de l’Epaillard ?
plantation arbres côte de l’Epaillard ?
Curage pêcherie travaux programmés quand ? prévoir le nettoyage du champ commun de chez Raynaud en même temps.

Mathieu DUJON RAS

Sébastien SIMONNETON
curage pêcherie chez Raynaud en Octobre

Pierre PUIBOUBE
comité des fêtes : soirée fondu le 30/10

La séance est levée à 22h50