PRESENTS : Alain Luquet, Pierre Puiboube, Karine Millet, Danielle Troubat, Philippe Beaujard, Jean-Luc Delarbre, Mathieu Dujon, Olivier Moreau, Michel Nicolaon, Sébastien Simonneton,

Désignation secrétaire de séance :
Mr DUJON Mathieu est élu secrétaire de séance

Compte rendu séance du 23 septembre 2022 :
Monsieur le Maire donne lecture du compte-rendu de la réunion du 23 septembre 2022.
Celui-ci est approuvé à l’unanimité

Fermeture VIVAL :
Echange autour des différentes possibilités pour une réouverture d’un magasin « VIVAL » : intervention d’une personne susceptible d’être intéressé pour reprendre la gérance mais pas dans l’état actuel du magasin. Hypothèse de créer un magasin multiservices (épicerie, tabac, presse…).

Il a été convenu de prendre rendez-vous avec Mrs Gasnier afin de visiter leurs bâtiments et les conditions de vente et des éventuelles possibilités d’y créer un magasin.

Columbarium :
Monsieur le Maire informe le conseil que le columbarium validé par délibération 2021-008 est en fin de construction. Il est donc nécessaire d’établir un tarif et un règlement d’utilisation du columbarium.
Il présente plusieurs suggestions de règlement. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité accepte le tarif suivant :
 450€ la case pour une durée de 30 ans
 100€ la case temporaire d’une année.

RIFSEEP :
Monsieur le Maire indique à l’assemblée que la convention de mise en place et d’attribution du RISEEP validée en assemblée du 12/07/2019 est arrivée à son terme.
Après en avoir délibéré, Le conseil municipal, à l’unanimité proroge la convention sur les mêmes conditions établies en 2019 et accepte le renouvellement du versement du RIFSEEP aux agents titulaires sur les mêmes bases que l’an passé.

Correspondant défense :
Mr le Maire précise qu’un élu doit être désigné correspondant défense qui sera l’interlocuteur défense de la commune. Mr Nicolaon Michel est désigné par l’ensemble du conseil.

Devis MCV-boucherie :
Monsieur le Maire présente le devis de la sté MVC pour le renouvellement de la vitrine réfrigérée de la boucherie. Au vu du coût, il est décidé de voir si des subventions peuvent être accordées.

Devis chambre froide cantine :
Mr le Maire présente les devis établis par les Sté MVC et proxi froid pour le renouvellement de la chambre froide de la cantine. Une demande de subvention a été déposée. Le conseil décide d’attendre le retour de la décision d’attribution ou pas de la subvention.

Devis Géonat-étang la Vaureille :
Vu le courrier RAR daté du 22 mars 2022 émanant de la DDT et le rapport de manquement administratif évoquant le contrôle du plan d’eau cadastré BM67 propriété de la SCI la Voreille au lieu-dit La Voreille 23130 Peyrat-La-Nonière.
Mr le Maire présente :
 Le dossier au conseil municipal et les devoirs d’effectuer un diagnostic de l’ouvrage hydraulique pour moitié entre les propriétaires de l’étang et la commune gestionnaire de la voirie communale en crête du barrage hydraulique.
 Le devis de la Sté GEONAT environnement du 29/08/2022 pour un montant de 1 344.00 € TTC représentant 50% des frais du diagnostic intégral.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité Accepte le devis de la Sté Géonat environnement.

Demande REDON :
Monsieur le Maire donne lecture de la demande de Mr Redon souhaitant acquérir une partie de terrain communal située à proximité de sa propriété.
Mr le Maire suggère de programmer une visite sur site avec les membres de la commission des travaux et Mr Redon.

Rapport 2021 sur la qualité et le prix du service public assainissement :
Mr le Maire présente le rapport 2021 à l’assemblée.

Questions et affaires diverses :
- Mr le Maire présente le rapport du bilan de l’année pour les prestations effectuées par le service du point à temps.
  Lecture du courrier de Mr Tangara Théo

Monsieur le Maire sollicite chaque conseiller pour retour sur son secteur :

Karine MILLET
Eclairage public changement des heures ?

Olivier MOREAU RAS

J-Luc DELARBRE RAS

Philippe BEAUJARD RAS

Danièle TROUBAT
Pose des guirlandes de Noël

Michel NICOLAON
Visite des bâtiments Gasnier
Chemins communaux bien débroussaillés par les agents

Mathieu DUJON
Problème égouts au champ du Meau ?

Sébastien SIMONNETON RAS

Pierre PUIBOUBE RAS

La séance est levée à 22h40